Yvelines et Hauts-de-Seine : l'aménagement des territoires à l'ère numérique Commission 1 : Aménagement urbain [...] Commission 1 : Aménagement urbain [...] 47 participants. En première partie de matinée , la table ronde a abordé 3 thèmes : 1. Deux démarches transversales, à deux échelles distinctes : appels à projets innovants et politique
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territoires résilients Yvelines et Hauts-de-Seine : relations avec la société civile Commission 1 : diagnostic des pratiques existantes [...] Commission 1 : diagnostic des pratiques existantes [...] la commission en format pdf - 73 Ko La commission s'est structurée en trois séquences : 1) Interventions sur les projets départementaux Yvonne Ravier et Gwénaelle Dralou Tanguy , cheffes
Hauts-de-Seine, préfigurant ainsi le Conseil de développement durable interdépartemental mis en place le 1er décembre 2016 . Sa composition a été arrêtée à l'occasion du Conseil d'Administration de l'EPI [...] Le lundi 19 septembre 2016 « Agir pour la solidarité et le développement social » Table-ronde 1 - Une offre de service de proximité adaptée en tout point des territoires Monsieur Jean-Marc [...] 2016 « Vers un territoire de qualité qui répond aux attentes des populations » Table Ronde 1 - Des territoires attractifs pour des modes de vie diversifiés Madame Pauline Winocour-Lefèvre
1ère étape : le lavage Il consiste [...] de stockage et de conditionnement des collections (par matériau). le tableau résumant les 1ers traitements effectués sur les objets selon leur matériau.
susceptibles d’être affectés par les travaux publics ou privés concourant à l’aménagement » (art. L. 521-1). Sont concernés par cette démarche préventive, les travaux d’aménagement qui impactent [...] préventive permet d’anticiper et d’éviter les arrêts de chantier dû à la découverte fortuite de vestiges [1] . Cette étape doit être prise en compte par les aménageurs dès les prémices d’un projet. L’État, qui [...] patrimoine, veille également au développement économique et social du territoire. [1] Toute découverte fortuite doit être conservée sur place et immédiatement déclarée à la Direction
d’intérêt public dont est investi l' EPI , notamment sur le fondement des dispositions des articles L121-1 et suivants du Code de l’action sociale et des familles. Vos droits sur les données vous [...] protection des données à caractère personnel du Département des Hauts-de-Seine Principe 1 – Responsabilité L' EPI est responsable des traitements de données à caractère personnel [...] L' EPI s'engage à répondre à toute demande d'exercice de droits dans le délai légal en vigueur de 1 mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois compte tenu de la complexité et du nombre de demandes
